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Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MAXIMIN - approbation du 07/06/2016

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de SAINT-MAXIMIN - approbation du 07/06/2016.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MAXIMIN.

Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Simple

Date (Révision)
2020-06-02
Identificateur
https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/
Propriétaire
  Mairie de Saint-Maximin
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
  • Usage des sols
Contraintes d'accès
Autres restrictions
Autres contraintes
Pas de restriction d’accès public
Contraintes d'accès
Autres restrictions
Autres contraintes
aucune condition d’accès ne s’applique.
Type de représentation spatiale
Vecteur
Dénominateur de l'échelle
5000
Langue
FrançaisFrançais
Jeu de caractères
Utf8
Catégorie ISO
  • Planification/Cadastre
N
S
E
W


Code
EPSG:2154
Format (encodage)
  • SHP ( 1.0 )

    Spécification
    SHP v1.0

Ressource en ligne
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme ( OGC Web Map Service )

Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme

Ressource en ligne
Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
Ressource en ligne
Standard CNIG ( WWW:LINK-1.0-http--link )
Niveau
Jeu de données

Résultat de conformité

Date (Publication)
2017-12-08
Explication
CNIG PLU v2017
Degré de conformité
Oui

Résultat de conformité

Date (Publication)
2014-04-07
Explication
INSPIRE Data Specification on Land use - Technical Guidelines, version 3.1
Degré de conformité
Oui

Résultat de conformité

Date (Publication)
2010-12-08
Explication
Règlement (UE) n o 1089/2010 de la Commission du 23 novembre 2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques
Degré de conformité
Oui
Généralités sur la provenance
Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Identifiant de la fiche
GPU-f485d22d6da716e579dbd05ac7aa8e73 XML
Langue
FrançaisFrançais
Type de ressource
Jeu de données
Date des métadonnées
2023-01-16T10:00:12
Point de contact
  Mairie de Saint-Maximin
 
 

Aperçus

Étendue spatiale

N
S
E
W


Mots clés


Fourni par

Lien vers le portail
Consultez l'intégralité des métadonnées et accédez à la donnée.

Ressources associées

Not available


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