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Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIVERNY - approbation du 14/02/2019
Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de THIVERNY - approbation du 14/02/2019.
Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THIVERNY.
Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.
Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
Simple
- Date (Création)
- 2019-02-14
- Date (Révision)
- 2020-06-02
- Identificateur
- https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
- Usage des sols
- Contraintes d'accès
- Autres restrictions
- Autres contraintes
- Pas de restriction d’accès public
- Contraintes d'accès
- Autres restrictions
- Autres contraintes
- aucune condition d’accès ne s’applique.
- Type de représentation spatiale
- Vecteur
- Dénominateur de l'échelle
- 5000
- Langue
- FrançaisFrançais
- Jeu de caractères
- Utf8
- Catégorie ISO
-
- Planification/Cadastre
N
S
E
W
))
- Code
- EPSG:2154
- Format (encodage)
-
-
SHP
(
1.0
)
- Spécification
- SHP v1.0
-
SHP
(
1.0
)
- Ressource en ligne
- Standard CNIG ( OTHER )
- Ressource en ligne
- Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme ( OGC:WMS )
- Ressource en ligne
- Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
- Niveau
- Jeu de données
Résultat de conformité
- Date (Publication)
- 2017-12-08
- Explication
- CNIG PLU v2017
- Degré de conformité
- Oui
Résultat de conformité
- Date (Publication)
- 2014-04-07
- Explication
- INSPIRE Data Specification on Land use - Technical Guidelines, version 3.1
- Degré de conformité
- Oui
Résultat de conformité
- Date (Publication)
- 2010-12-08
- Explication
- Règlement (UE) n o 1089/2010 de la Commission du 23 novembre 2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques
- Degré de conformité
- Oui
- Généralités sur la provenance
- Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
- Identifiant de la fiche
- dd4a915e-a7b0-470f-aac0-36930d0b06ef XML
- Langue
- FrançaisFrançais
- Type de ressource
- Jeu de données
- Date des métadonnées
- 2023-01-16T09:11:45
