Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de SAINT-MAXIMIN - approbation du 07/06/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MAXIMIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan de Prévention du Risque Inondation du Thérain aval (60)

Fichiers GTFS et NETEX du réseau routier régional de transport scolaire et interurbain de l'Oise (60) composé de 4 périmètres.

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de VILLERS-SAINT-PAUL - approbation du 04/12/2023. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLERS-SAINT-PAUL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de CREIL - approbation du 19/02/2024. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CREIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de THIVERNY - approbation du 14/02/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THIVERNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de SAINT-LEU-D'ESSERENT - approbation du 03/11/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LEU-D'ESSERENT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan de Prévention des Risques Inondations dans la vallée de l'Oise entre Brenouille (60102) et Boran-sur-Oise (60086)

Base de données de l'occupation du sol en 2 dimensions (OCS2D Hauts de France) 2010 et 2021 sur le département de l'Oise (60). 33 postes de nomenclature en couvertures et 53 postes de nomenclature en usage au niveau 3.

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de ROUSSELOY - approbation du 09/11/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROUSSELOY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.