Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOGENT-SUR-OISE - approbation du 08/07/2024

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de NOGENT-SUR-OISE - approbation du 08/07/2024. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOGENT-SUR-OISE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.