L'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique (ZNIEFF) a pour objectif d'identifier et de décrire, sur l'ensemble du territoire national, des secteurs de plus grand intérêt écologique abritant la biodiversité patrimoniale dans la perspective de créer un socle de connaissance mais aussi un outil d'aide à la décision (protection de l'espace, aménagement du territoire).

Orthophotographie numérique couleur du territoire de la Région Hauts-de-France en 2021, 2022 et 2023, pixel 5 cm. Projet de PCRS (Plan de Corps de Rue Simplifié) porté par Géo2France, en partenariat avec l'IGN, et des financements européens. ALes 32 000 km² de la région sont disponibles en flux WMS et en téléchargement (mosaïque au format COG ou livraison par dalle de 1 x 1 km ).

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de SAINT-MAXIMIN - approbation du 07/06/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MAXIMIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de CRAMOISY - approbation du 26/02/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRAMOISY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

La directive " Habitats " du 22 mai 1992 détermine la constitution d'un réseau écologique européen de sites Natura 2000 comprenant à la fois des zones spéciales de conservation classées au titre de la directive " Habitats" et des zones de protection spéciale classées au titre de la directive "Oiseaux" en date du 23 avril 1979. Les zones spéciales de conservation (ZSC) sont des sites maritimes et terrestres qui comprennent des habitats naturels ou des habitats d'espèces de faune et de flore sauvages dont la liste est fixée par arrêté du ministre en charge de l'environnement et dont la rareté, la vulnérabilité ou la spécificité justifient la désignation de telles zones et par là même une attention particulière.

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de ROUSSELOY - approbation du 09/11/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROUSSELOY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

L'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique (ZNIEFF) a pour objectif d'identifier et de décrire, sur l'ensemble du territoire national, des secteurs de plus grand intérêt écologique abritant la biodiversité patrimoniale dans la perspective de créer un socle de connaissance mais aussi un outil d'aide à la décision (protection de l'espace, aménagement du territoire).

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de MAYSEL - approbation du 29/01/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAYSEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de MONTATAIRE - approbation du 24/09/2018. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTATAIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.