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  • Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de CRAMOISY - approbation du 26/02/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRAMOISY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

  • Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de ROUSSELOY - approbation du 09/11/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROUSSELOY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

  • Périmètre du projet « Gare, coeur d’agglo » qui est un projet d’aménagement qui a été engagé en 2010 en vue de transformer le quartier de la gare de Creil et plus largement le centre de l’Agglomération Creil Sud Oise.

  • Categories  

    Localisation des points de collecte en apport volontaire des biodéchets sur le territoire de l'Agglomération Creil Sud Oise.

  • Fichiers GTFS et NETEX du réseau routier régional de transport scolaire et interurbain de l'Oise (60) composé de 4 périmètres.

  • Ce jeu de données présente la classification du territoire en ENAF (espaces naturels, agricoles, forestiers). Cette classification est issue de la base de données OCS2D élaborée collégialement dans le cadre du comité technique OCS2D de Géo2France et validé en novembre 2024. Il s'agit de l’outil de suivi du SRADDET pour la consommation foncière des territoires sur la période 2021-2031. Le calcul traite des millésimes 2005, 2010, 2015 et 2021. PRÉCAUTIONS D'USAGE : * Les millésimes 2005, 2010 et 2015 peuvent être erronés sur certains US700 et générer de faux flux d'urbanisation ou de renaturation. La nomenclature en 4 postes utilisées pour pondérer certains cas est erroné. Une relivraison est prévue en mars 2025. * Cette mesure ENAF est l'outil de mesure sur la période 2021-2031. Si vous souhaitez examiner des millésimes antérieurs, attention : la consommation moyenne de 2005 à 2015 ne reflète pas celle de 2010, car le rythme de consommation varie selon les périodes. * Ne pas confondre les statistiques de stock et de flux. Il est préférable d'analyser les flux d'urbanisation brute et de renaturation brute plutôt que de faire un différentiel entre deux millésimes.

  • Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de SAINT-MAXIMIN - approbation du 07/06/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MAXIMIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

  • Base de données de l'occupation du sol en 2 dimensions (OCS2D Hauts de France) 2010 et 2021 sur le département de l'Oise (60). 33 postes de nomenclature en couvertures et 53 postes de nomenclature en usage au niveau 3.

  • L'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique (ZNIEFF) a pour objectif d'identifier et de décrire, sur l'ensemble du territoire national, des secteurs de plus grand intérêt écologique abritant la biodiversité patrimoniale dans la perspective de créer un socle de connaissance mais aussi un outil d'aide à la décision (protection de l'espace, aménagement du territoire).

  • Cette base de données représente la cartographie départementale de l'aléa retrait gonflement dus aux sous-sols argileux.