Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de CRAMOISY - approbation du 26/02/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRAMOISY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de ROUSSELOY - approbation du 09/11/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROUSSELOY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Base de données de l'occupation du sol en 2 dimensions (OCS2D Hauts de France) 2010 et 2021 sur le département de l'Oise (60). 33 postes de nomenclature en couvertures et 53 postes de nomenclature en usage au niveau 3.

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de SAINT-MAXIMIN - approbation du 07/06/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MAXIMIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Cette base de données représente la cartographie départementale de l'aléa retrait gonflement dus aux sous-sols argileux.

Périmètre du projet « Gare, coeur d’agglo » qui est un projet d’aménagement qui a été engagé en 2010 en vue de transformer le quartier de la gare de Creil et plus largement le centre de l’Agglomération Creil Sud Oise.

Fichiers GTFS et NETEX du réseau routier régional de transport scolaire et interurbain de l'Oise (60) composé de 4 périmètres.

La directive " Habitats " du 22 mai 1992 détermine la constitution d'un réseau écologique européen de sites Natura 2000 comprenant à la fois des zones spéciales de conservation classées au titre de la directive " Habitats" et des zones de protection spéciale classées au titre de la directive "Oiseaux" en date du 23 avril 1979. Les zones spéciales de conservation (ZSC) sont des sites maritimes et terrestres qui comprennent des habitats naturels ou des habitats d'espèces de faune et de flore sauvages dont la liste est fixée par arrêté du ministre en charge de l'environnement et dont la rareté, la vulnérabilité ou la spécificité justifient la désignation de telles zones et par là même une attention particulière.

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de NOGENT-SUR-OISE - approbation du 08/07/2024. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOGENT-SUR-OISE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.